Legal notices

Propriétaire

MANO MÉDICAL
ZA des Alleux 15 rue du Noroît F-22100 TADEN 
+33 (0)2 96 85 86 76
welcome@manomedical.com

Création

PANDAO
Xavier Clavier
Dinan
+33 (0)6 43 14 63 62
www.pandao.eu
contact@pandao.eu

Hébergement

EVXOnline - Wevox
13 Avenue des Belges
13100 Aix-en-Provence, France

Conditions d’utilisation

Cookies : Ce site peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes : Ce site peut proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. MANO MÉDICAL ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec le présent site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du présent site internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de MANO MÉDICAL.

Services fournis

MANO MÉDICAL s’efforce de fournir sur le présent site internet des informations aussi précises que possible. Ces informations sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis. Les renseignements figurant sur le présent site internet ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitation contractuelles sur les données

MANO MÉDICAL met en œuvre tous les moyens pour assurer une information fiable et mise à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Nous ne sommes en aucun cas responsables de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

MANO MÉDICAL ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent internet, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de MANO MÉDICAL à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MANO MÉDICAL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, dispense DI-007) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site est dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Données personnelles

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Site de MANO MEDICAL sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à MANO MEDICAL.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « Contact ». ou  «  Demande de Renseignements  ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du présent site internet, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, nos services ou nos produits.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, MANO MEDICAL vous informe des points suivants :

MANO MEDICAL est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

(a) aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandés et/ou

(b) aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies) ; et/ou

(c) aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents évènements relatifs à MANO MEDICAL, incluant notamment la mise à jour des produits et le support client.

Seule MANO MEDICAL est destinataire de vos Informations Personnelles. Ni MANO MEDICAL, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.

Vos Informations Personnelles sont conservées par MANO MEDICAL uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus qui ne saurait en tout at de cause excéder 36 mois.

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse postale suivante :

Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Saint-Malo (35).